Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BELLE PAYSANNE
Numéro de dépôt :
1371614
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1996
Présentation de la marque LA BELLE PAYSANNE
Déposée le 22 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SONOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELLE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BELLE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONOVI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°33595 - Publication au BOPI 1987-09